Le sigle KYC, pour Know Your Customer ou connaissance du client, désigne à la fois un processus visant à vérifier l’identité des clients d’une entreprise et une réglementation mondiale qui s’applique à tout établissement gérant de l’argent. Son objectif est de sécuriser les flux financiers en vérifiant, notamment, leurs provenances. Pour les banques, cela entraîne de nombreuses obligations et des procédures de contrôle qui peuvent être fastidieux. Pour accélérer le KYC, L’Identité Numérique La Poste se révèle être un outil précieux ! Explications.
L’Identité Numérique La Poste, un outil certifié pour respecter le KYC
Lors de l’entrée en relation : une identité automatiquement certifiée
En France, l'activité des banques et des assurances est surveillée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), une institution intégrée à la Banque de France. C’est elle qui vérifie que les établissements bancaires remplissent bien leurs obligations KYC pour lutter contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
Pour cela, les banques doivent contrôler l’identité des personnes physiques qui les contactent et être vigilantes tout au long de la relation afin de respecter la 5e directive européenne contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Les exigences réglementaires portent à la fois sur le contrôle des personnes physiques, les clients particuliers, et des personnes morales : entreprises, associations… Pour ces dernières, la banque a notamment l’obligation d’identifier et de contrôler les bénéficiaires effectifs, c’est-à-dire les actionnaires directs ou indirects.
Parmi les solutions de contrôle se trouve L’Identité Numérique La Poste, seule identité déclarée conforme en France au niveau de garantie substantiel du règlement européen eIDAS par l’ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information).
Celle-ci s’autosuffit : pour toute personne disposant de L’Identité Numérique La Poste, la certification de l’identité est automatique lors de l’entrée en relation. Vous n’avez ainsi pas à lui demander de respecter une seconde mesure de vigilance, sauf pour des raisons de conservation réglementaire. Les contrôles associés à ces pièces ne sont alors pas indispensables.
Au fil de la relation client : un contrôle régulier facilité
Lors des opérations de remédiation, quand les dispositifs de KYC n’ont pas pu être correctement traités, il peut être nécessaire de faire des demandes massives de justificatifs auprès des clients.
Pour cela, chacun peut se reconnecter à L’Identité Numérique La Poste, à des fréquences variables :
- tous les 6 mois / 1 an si le risque déterminé par l’ACPR est élevé pour la personne
- tous les 2 à 3 ans si le risque est moyen
- tous les 5 ans si le risque est faible
Les banques doivent conserver la trace de tous ces contrôles pour pouvoir justifier l’identité des clients aux autorités. L’Identité Numérique La Poste permet de garder toutes les informations dans un dispositif d’archivage probatoire : il s’agit donc d’une solution pratique pour prouver aux autorités que l’identité a été vérifiée.
Une solution simplifiant les procédures du KYC, pour le particulier et les banques
Une application et un processus sécurisés pour le particulier
L’Identité Numérique La Poste repose sur la combinaison de 3 éléments : un identifiant unique, une application mobile, et un code secret. C’est ce dernier qui garantit un accès sécurisé et une identification certifiée lorsqu’un client fait des démarches en ligne.
Avec L’Identité Numérique La Poste, le processus d’enrôlement est simple :
- Inscription en ligne (application ou web)
- Scan de la pièce d’identité et contrôle en ligne instantané
- Vérification de la pièce d’identité en face-à-face en bureau de poste, sur rendez-vous avec un facteur, ou 100 % digitale par reconnaissance faciale en vidéo
- Téléchargement de l’application pour valider son Identité Numérique La Poste et choisir son code secret